Top articles

  • Courrier au Directeur de la CnamTS

    21 février 2007 ( #Courriers )

    FNAMA Fédération Nationale des Associations de Médecins Agréés Docteur Bernadette SYSTCHENKO, Présidente Dr Maurice SOULTANIAN, Vice Président Dr Sylvain DEMANCHE, Secrétaire Dr Gilbert GUIDICELLI, Trésorier Monsieur Frédéric VAN ROEKEGHEM Directeur de...

  • Hépatite C et professionnels de la santé

    09 décembre 0199 ( #Hépatites )

    Hépatite C 4. Informations pour les professionnels de santé DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ DIRECTION DES HOPITAUX DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL LA MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT CHARGÉ DE LA SANTÉ ET DE L'ACTION SOCIALE...

  • Le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction publique

    15 avril 2008 ( #FP )

    Le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, adopté en Conseil des ministres le 9 avril 2008, a été déposé au Sénat. Selon Eric Woerth, Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,...

  • Le rachis cervical

    31 juillet 2006 ( #Comm Harmonisation des pratiques )

    Madame, Monsieur, cher confrère, La Commission Harmonisation des Pratiques de l’ANMA prépare un guide à l’attention des médecins agréés*, sur le thème des pathologies du rachis cervical, chez les agents de la fonction publique. Le travail préparatoire...

  • FMC-EPP

    08 février 2007 ( #FMC-EPP )

    L’obligation d’EPP et de FMC pour tous les médecins (loi du 13 août 2004) est intégrée au code de santé publique (articles L. 4133-2 et R. 4133-1 à R. 4133-14).Ces obligations ont été explicitées par le décret d’application du 14 avril 2005 pour l’EPP...

  • Liste des textes

    27 avril 2007 ( #Textes officiels )

    Les pages contenant les références aux textes officiels concernant la Médecine agréée sont en cours de migration d'un site à l'autr Cette page du blog est en relation avec celles des sites de la Fnama aux adresses suivantes : http://spiral.univ-lyon1.fr/Files_m/M4733/WEB/index.htm...

  • Arrêté du 6 mars 2007

    03 avril 2007 ( #Textes officiels )

    L'arrêté du 6 mars 2007 définit les conditions d'immunisation pour l'hépatite B pour les personnes visées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique. Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et...

  • Décret n° 2006-1746

    26 décembre 2006 ( #Textes officiels )

    du 23 décembre 2006 relatif à la prise en charge des frais de transport exposés par les assurés sociaux et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) Jusqu’à présent basée sur des critères essentiellement médicoadministratifs,...

  • SEP et vaccination anti hépatite B

    19 mars 2007 ( #Hépatites )

    Dans un arrêt du 9 mars 2007 , le Conseil d'Etat a admis, pour la première fois, qu'il pourrait exister un lien de causalité entre une vaccination contre l'hépatite B et le déclenchement d'une sclérose en plaques. De ce fait, cette maladie pourraît être...

  • Rappels sur les vaccinations obligatoires

    21 mars 2007 ( #Vaccinations )

    CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Législative) Chapitre Ier : Vaccinations Article L3111-1 (Loi nº 2004-806 du 9 août 2004 art. 11 Journal Officiel du 11 août 2004) La politique de vaccination est élaborée par le ministre chargé de la santé qui...

  • Lettre-circulaire DHOS/P 1/DSS n° 09730 du 28 novembre 2001

    28 novembre 2001 ( #Hépatites )

    Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers Bureau de la politique des ressources humaines et de la réglementation générale des personnels hospitaliers (P 1)...

  • Comité médical supérieur

    15 novembre 1999 ( #Textes officiels )

    Direction générale de la santé Comité médical supérieur Circulaire DGS/CMS n° 99-625 du 15 novembre 1999 relative à la constitution des dossiers médicaux destinés au comité médical supérieur NOR : MESP9930560C (Texte non paru au Journal officiel) Référence...

  • Décret n° 2007-457

    28 mars 2007 ( #Textes officiels )

    du 25 mars 2007 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale Le tableau n° 84 des maladies professionnelles de l'annexe II au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par...

  • AF3, temps partiel thérapeutique, handicap

    15 mai 2007 ( #FMC-EPP )

    AMARAA Matinée du samedi 9 juin 2007 Programme Expert invité : Monsieur Jean-Yves MOREL, caisse des dépôts. 08h30 Accueil 09h00 Invalidité : comment remplir l’AF3 ? plénière introduction : Roland COCOZZA ateliers animateurs : Roland COCOZZA – Bernadette...

  • Absentéisme dans la FPT

    29 juin 2007 ( #Infos )

    Le taux d’absentéisme des agents territoriaux reste stable, à 7,9% en 2005 révèle une étude de Dexia-Sofcap, assureur statutaire des collectivités locales consultable à l'adresse suivante : http://www.sofcap.com/optimiser/diag/stat/analyse_P2007.pdf Auteur...

  • FIPH

    29 juin 2007 ( #Handicap )

    Journée du 1er anniversaire du FIPHFP compte-rendu sur le site du ministère de la justice : http://www.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10030&article=12706 Voir aussi : Le guide 1ère partie - pdf - 1672 ko Le guide 2eme partie - pdf - 1516 ko Le guide...

  • Code du travail

    19 juillet 2007 ( #Textes officiels )

    Guide à l’usage du nouveau code du travail Paru sur le site du ministère du travail : http://www.travail.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_usage_nouveau_code.pdf Le 15 février 2005, le ministre chargé du travail, Gérard Larcher, lançait officiellement devant les...

  • Reclassement : le fonctionnaire doit-il prendre le poste proposé ?

    11 juillet 2007 ( #Jurisprudence )

    Un fonctionnaire ne peut refuser de rejoindre le poste proposé par l'administration sans raison valable, même s'il peut ultérieurement contester l'adaptation du poste en raison de son état de santé. Suite : http://www.naudrh.com/article-6911794.html (Source...

  • Hépatite B & SEP

    20 juillet 2007 ( #Jurisprudence )

    Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques Le Conseil d’État a reconnu l’existence d’un lien direct entre la vaccination contre l’hépatite B dont une infirmière a fait l’objet dans le cadre de son activité professionnelle et la sclérose en...

  • Arrêté du 3 juillet 2007 : rémunération des médecins agréés

    03 août 2007 ( #Textes officiels )

    fixant la rémunération des médecins agréés, généralistes et spécialistes visés par le décret n° 86-442 du 14 mars 1986. Les médecins qui, pour le compte de l'administration, procèdent aux examens médicaux prévus par le décret du 14 mars 1986 susvisé sont...

  • Carrière du fonctionnaire hospitalier

    31 août 2007 ( #Bibliographie )

    Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier (9° éd.) DERENNE Odile Broché 270 p. 14x24 2007 30,00 euros Résumé / Description Cette neuvième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires et notamment la...

  • Peut-on passer un examen professionnel pendant un congé de longue durée ou de longue maladie ?

    31 août 2007 ( #Jurisprudence )

    En vertu de l'article 57 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant statut de la fonction publique territoriale, les fonctionnaires qui sont dans l'impossibilité d'exercer leurs fonctions en raison de leur état de santé peuvent bénéficier d'un congé...

  • Les régimes spéciaux de retraite

    14 septembre 2007 ( #Infos )

    Ils seraient alignés sur ceux de la fonction publique. Confirmant, hier sur Canal+, que la réforme, par décret, des régimes spéciaux de retraite (SNCF, RATP, mines, marins, etc.) était «prête» à être lancée, le Premier ministre a apporté une précision...

  • Horaires de sortie

    15 septembre 2007 ( #Textes officiels )

    Décret n° 2007-1348 du 12 septembre 2007 relatif aux heures de sorties autorisées en cas d'arrêt de travail et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'État) Ce décret fixe les nouvelles modalités pour les heures...

  • Imprimés

    20 septembre 2007 ( #ATI-CNRACL )

    Divers imprimés à télécharger sur le site de la CNRACL (pdf) - Attestation de reclassement obligatoire : elle devra être remplie par l'employeur dans le cadre d'une demande de pension d'invalidité - Demande d'avis favorable : disponible auprès des services...

1 2 3 4 5 6 > >>